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La liste des substances CMR

Retrouvez la liste des substances chimiques cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR) dont la classification est harmonisée au niveau européen.

La liste des substances CMR

Les CMR sont les substances chimiques cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction. Depuis 2009 et l’entrée en vigueur du règlement CLP, CNRS Prévention du risque chimique met à votre disposition la liste des CMR dont la classification est harmonisée au niveau européen. Cette liste est mise à jour périodiquement. N’hésitez pas à la consulter régulièrement.

La liste des substances CMR intègre les dispositions de la 21e adaptation au progrès technique (ATP) [1] du règlement CLP. Cette mise à jour a été effectuée en février 2024.

Notre sondage de 2022-2023 a montré que les utilisateurs de notre liste des CMR souhaitent continuer à bénéficier d’une liste présentant les noms des substances en français. C’est pourquoi la liste des CMR élaborée par CNRS Prévention du risque chimique présente désormais, dans un fichier unique au format tableur, les substances avec leur dénomination chimique en français et en anglais.

Par ailleurs, les ATP à l’origine de l’insertion dans la classification harmonisée figurent également dans la liste, ainsi que les notes. Outre le rappel du classement CMR, une décomposition a été effectuée selon les différentes catégories CMR afin d’améliorer les opérations de tri.

Compte tenu de ces informations supplémentaires, un format PDF n’est plus utilisable. La liste devient donc un fichier unique, au format tableur. Il offre toute possibilité de personnalisation (tri, redimensionnement, suppression de colonnes, ajout de colonnes pertinentes, etc.).


???? TÉLÉCHARGEZ LA LISTE DES SUBSTANCES CMR

Liste des substances CMR issue du tableau 3 de l’annexe VI du règlement CLP, 21e ATP en français et anglais, au format tableur ⬇️


 

Les notes accompagnant les entrées du tableau 3 de l’annexe VI du règlement CLP

Ces notes fournissent des éléments de précision quant à l’identification, à la classification et à l’étiquetage des substances ou des mélanges concernés par les entrées dans lesquelles elles figurent. Dans le texte règlementaire, les notes figurent dans la dernière colonne du tableau.

Les vingt notes alphanumériques sont relatives aux substances, les dix notes numériques sont relatives aux mélanges.

Deux exemples de notes :

Note S : Pour cette substance, l’étiquette visée à l’article 17 peut, dans certains cas, ne pas être requise (voir section 1.3 de l’annexe I) (tableau 3).

Note 8 : La classification comme substance cancérogène s’applique, à moins qu’il puisse être établi que la concentration théorique maximale de formaldéhyde libérable, quelle qu’en soit la source, dans le mélange mis sur le marché est inférieure à 0,1 %.

La liste des CMR élaborée par CNRS – Prévention du risque chimique comprend désormais la colonne « Notes » du tableau 3 de l’annexe VI de CLP.

Composition de la liste

Les fichiers mis à disposition ci-dessus présentent la liste des substances classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction figurant dans l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006.

Ces données sont extraites du tableau 3 de l’annexe VI du règlement (classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses) en l’état de sa 21e adaptation au progrès technique et scientifique (ATP) (règlement (UE) no 2024/197) [1]. La classification et l’étiquetage harmonisés sont inclus dans les données présentées dans l’inventaire des classifications et étiquetage pour les substances concernées. En savoir plus sur l’inventaire des classifications et étiquetages.

Cette mise à jour de l’annexe VI a été établie par les autorités européennes uniquement pour la classification et l’étiquetage selon CLP [2] (figurant donc dans le tableau 3). En effet, la 7e ATP du règlement a supprimé, au 1er juin 2017, le tableau des classifications établies selon DSD [3].

Pour plus d’information sur les adaptations au progrès technique et scientifique de CLP, consultez la page relative au règlement CLP.

À noter

L’annexe VI du règlement CLP ne constitue pas une liste exhaustive des substances dangereuses. En conséquence, la liste des substances CMR dont la classification est harmonisée n’est pas une liste exhaustive des substances CMR présentes sur le marché. D’autres substances peuvent être classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction par les fournisseurs sur la base des critères figurant à l’annexe I du règlement CLP. Il est donc impératif de savoir identifier les dangers CMR.

En savoir plus sur les critères CMR de CLP (document PDF en français)

En savoir plus sur les critères CMR de CLP (document PDF en anglais)

L’application des règles de prévention concernant les CMR introduites dans le Code du Travail ne se limite donc pas aux seuls produits chimiques (y compris donc les mélanges) issus des substances figurant dans le tableau 3 de l’annexe VI de CLP.

Par ailleurs, certaines classifications mises à jour au titre des adaptations au progrès technique et scientifiques ne sont pas règlementairement applicables immédiatement. Leur application anticipée est cependant possible. La liste mise à disposition a été établie avec un objectif de prévention, elle intègre donc toutes les modifications.

Attention au terme de recherche !

Les dénominations des substances peuvent être variables et induire des erreurs d’identification lors d’une recherche par nom chimique. Il est donc recommandé d’effectuer des recherches par le numéro index ou CAS à l’aide de la fonction « Recherche » de votre logiciel de tableur. Cependant, une attention particulière doit être portée aux substances classées sous la dénomination [… compounds ou composés du …] pour lesquelles une recherche par le nom de l’élément est plus appropriée (par ex. tin, étain…).

Le numéro index

Chaque entrée du tableau 3 de l’annexe VI de CLP comporte un numéro index. Dans le texte règlementaire, le tableau est d’ailleurs trié par ordre croissant de ce numéro.

Il a été introduit en 1976 dans la directive 76/907/CEE [4], qui constitue une adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE (dite DSD), laquelle prévoyait la classification et l’étiquetage des substances dangereuses antérieurement à CLP. Il a donc été repris dans l’annexe VI de cette dernière.

Le numéro index se présente sous la forme d’une séquence de chiffres de type ABC-RST-VW-Y.

  • ABC correspond au numéro atomique de l’élément le plus caractéristique ou du groupe organique le plus caractéristique de la molécule. La liste de ces numéros ou groupes figure dans la directive d’origine.
  • RST est le numéro consécutif de la substance dans la série ABC.
  • VW désigne la forme sous laquelle la substance est produite ou mise sur le marché.
  • Y est le chiffre de contrôle calculé conformément à la méthode ISBN (International standard book number) à 10 chiffres.

 


[1] Le règlement (CE) no 2024/197 est intitulé « modifiant le règlement (CE) n° 1272/2008 en ce qui concerne la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances ». Il n’est donc pas intitulé stricto sensu en référence à une « adaptation au progrès technique et scientifique ». Le terme « 21e ATP » n’est donc qu’une référence pratique pour nommer la dernière modification portant sur le tableau 3 de l’annexe VI.

[2] CLP : Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures ; ce règlement, basé sur les recommandations internationales du SGH (Système Global Harmonisé), est paru au Journal officiel de l’Union européenne en décembre 2008.

[3] DSD : Directive Substances Dangereuses (Directive 67/548/CEE) ; DPD : Directive Préparations Dangereuses (Directive 1999/45/CE).

[4] Directive 76/907/CEE de la Commission, du 14 juillet 1976, portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses.