La liste des substances CMR
Les CMR sont les substances chimiques cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction. CNRS – Prévention du risque chimique met à votre disposition la liste des CMR dont la classification est harmonisée au niveau européen. Cette liste est mise à jour périodiquement. N’hésitez pas à la consulter régulièrement.
La liste des substances CMR intègre les dispositions de la 20e adaptation au progrès technique (ATP) du règlement CLP. Elle est disponible en français et en anglais. Cette mise à jour a été effectuée en août 2023.
Précision : les modifications apportées par les ATP 19 et 20 n’impactent pas le contenu des tableaux mis à disposition car elles portent sur les notes accompagnant certaines entrées du tableau 3 de l’annexe VI, notes absentes des documents ci-dessous. Le contenu de la liste est donc strictement identique à celui issu de l’ATP 18 précédemment mise à disposition.
TÉLÉCHARGEZ LA LISTE DES SUBSTANCES CMR
Liste des substances CMR issue du tableau 3 de l’annexe VI du règlement CLP, 20e ATP en français :
– au format tableur 
– au format PDF
Liste des substances CMR issue du tableau 3 de l’annexe VI du règlement CLP, 20e ATP en anglais :
– au format tableur
– au format PDF
| Les notes accompagnant les entrées du tableau 3 de l’annexe VI du règlement CLP
Ces notes fournissent des éléments de précision quant à l’identification, à la classification et à l’étiquetage des substances ou des mélanges concernés par les entrées dans lesquelles elles figurent. Dans le texte règlementaire, les notes figurent dans la dernière colonne du tableau. Les vingt notes alphanumériques sont relatives aux substances, les dix notes numériques sont relatives aux mélanges. Deux exemples de notes : Note S : Pour cette substance, l’étiquette visée à l’article 17 peut, dans certains cas, ne pas être requise (voir section 1.3 de l’annexe I) (tableau 3). Note 8 : La classification comme substance cancérogène s’applique, à moins qu’il puisse être établi que la concentration théorique maximale de formaldéhyde libérable, quelle qu’en soit la source, dans le mélange mis sur le marché est inférieure à 0,1 %. Pour des raisons de lisibilité, la liste des CMR mise à disposition sur la présente page ne reprend pas les notes. Il convient donc, en cas de besoin d’information supplémentaire lors de l’identification d’un CMR à l’aide de cette liste, de se référer à la source du tableau 3 de l’annexe VI de CLP, par exemple via le texte original du règlement ou via l’interrogation de la base de données de l’inventaire du site de l’ECHA. Prochainement sera mise à disposition une liste des CMR intégrant la présence des notes. |
Composition de la liste
Les fichiers mis à disposition ci-dessus présentent la liste des substances classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction figurant dans l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006.
Ces données sont extraites du tableau 3 de l’annexe VI du règlement (classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses) en l’état de sa 18e adaptation au progrès technique et scientifique (ATP) (règlement (UE) no 2022/692). La classification et l’étiquetage harmonisés sont inclus dans les données présentées dans l’inventaire des classifications et étiquetage pour les substances concernées. En savoir plus sur l’inventaire des classifications et étiquetages.
Cette mise à jour de l’annexe VI a été établie par les autorités européennes uniquement pour la classification et l’étiquetage selon CLP [1] (figurant donc dans le tableau 3). En effet, et en conformité avec le règlement CLP, la 7e ATP supprime, au 1er juin 2017, le tableau des classifications établies selon DSD [2]. Outre le rappel du classement CMR, une décomposition a été effectuée afin d’améliorer les opérations de tri.
Pour plus d’information sur les adaptations au progrès technique et scientifique de CLP, consultez la page relative au règlement CLP.
À noter
L’annexe VI du règlement CLP ne constitue pas une liste exhaustive des substances dangereuses. En conséquence, la liste des substances CMR dont la classification est harmonisée n’est pas une liste exhaustive des substances CMR présentes sur le marché. D’autres substances peuvent être classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction par les fournisseurs sur la base des critères figurant à l’annexe I du règlement CLP.
En savoir plus sur les critères CMR de CLP (document PDF en français)
En savoir plus sur les critères CMR de CLP (document PDF en anglais)
L’application des règles de prévention concernant les CMR introduites dans le Code du Travail ne se limite donc pas aux seuls produits chimiques (y compris donc les mélanges) issus des substances figurant dans le tableau 3 de l’annexe VI de CLP.
Par ailleurs, certaines classifications mises à jour au titre des adaptations au progrès technique et scientifiques ne sont pas règlementairement applicables immédiatement. Leur application anticipée est cependant possible. La liste mise à disposition a été établie avec un objectif de prévention, elle intègre donc toutes les modifications.
Attention au terme de recherche !
Les dénominations des substances peuvent être variables et induire des erreurs d’identification lors d’une recherche par nom chimique. Il est donc recommandé d’effectuer des recherches par le numéro index ou CAS à l’aide de la fonction « Recherche » de votre logiciel de consultation (tableur ou lecteur de PDF). Cependant, une attention particulière sera portée aux substances classées sous la dénomination [… compounds ou composés du …] pour lesquelles une recherche par le nom de l’élément est plus appropriée (par ex. tin, étain…).
[1] CLP : Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures ; ce règlement, basé sur les recommandations internationales du SGH (Système Global Harmonisé), est paru au Journal officiel de l’Union européenne en décembre 2008.
[2] DSD : Dangerous Substances Directive (Directive 67/548/CEE) ; DPD : Dangerous Preparations Directive (Directive 1999/45/CE).