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Classification et étiquetage

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L’ancien système DSD/DPD

Directives 67/548/CEE et 1999/45/CE

L'ancien système DSD/DPD

Un système en sursis : le système européen d’étiquetage DSD/DPD s’effacera progressivement au profit du nouveau système défini par le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures).

Textes des directives

La directive 67/548/CEE (DSD [1]) et ses modifications prévoient les modalités de classification et d’étiquetage des substances dangereuses (catégories de danger, symboles et indications de danger, phrases de risque, conseils de prudence).

La directive 1999/45/CE (DPD [1]) prévoit les modalités de classification et d’étiquetage des préparations dangereuses. DSD signifie Dangerous Substances Directive (Directive 67/548/CEE) et DPD correspond à Dangerous Preparations Directive (Directive 1999/45/CE).

Catégories de dangers

Dangers pour la santé

 

Dangers physiques

T+ Très toxique Très toxique (R26, R27, R28, R39/voies d’exposition) Explosible (R2, R3)
T Toxique Toxique (R23, R24, R25, R39/voies d’exposition, R48/voies d’exposition)

Cancérogène cat. 1 et 2 (R45, R49)

Mutagène cat. 1 et 2 (R46)

Toxique pour la reproduction cat. 1 et 2 (R60, R61)

Extrêmement inflammable Extrêmement inflammable (R12)
Xn Nocif Nocif (R20, R21, R22, R65, R48/voies d’exposition, R68/voies d’exposition)

Cancérogène cat. 3 (R40)

Mutagène cat. 3 (R68)

Toxique pour la reproduction cat. 3 (R62, R63)

Sensibilisant (R42)

F Facilement inflammable Facilement inflammable (R11, R15, R17)
Pas de
pictogramme
Inflammable (R10)
C Corrosif Corrosif (R34, R35) O Comburant Comburant (R7, R8, R9)

Dangers pour l’environnement

Xi Irritant Irritant (R36, R37, R38, R41)

Sensibilisant (R43)

N Environnement Dangereux pour l’environnement R50, R54, R55, R56, R57, R58, R59, R50-53, R51-53
Pas de
pictogramme
R52, R53, R52-53

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Éléments d’étiquetage des directives DSD/DPD

PDF - 1.8 Mo

Ce document de 14 pages détaille les symboles, indications et phrases de risque des dangers physiques, pour la santé et pour l’environnement définis par les directives 67/548/CE et 1999/45/CE.

À l’intention des manipulateurs et des préventeurs.

Document PDF (2 Mo)



[1] DSD : Directive Substances Dangereuses ; DPD : Directive Préparations Dangereuses.