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La liste des substances CMR

Substances CMR

La liste des substances CMR intègre les dispositions de la 9e adaptation au progrès technique (ATP) du règlement CLP.

La liste des substances CMR

La liste des substances CMR est constituée des substances chimiques cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR) dont la classification est harmonisée au niveau européen.

Mise à jour 9e ATP

Composition de la liste

Les fichiers mis à disposition ci-dessous présentent la liste des substances classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction figurant dans l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006.

Ces données sont extraites du tableau 3.1 de l’annexe VI du règlement (classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses) en l’état de sa 9e adaptation au progrès technique et scientifique (règlement (UE) no 2016/1179).

Cette mise à jour de l’annexe VI dans la 9e ATP a été établie par les autorités européennes uniquement pour la classification et l’étiquetage selon CLP [1] (figurant donc dans le tableau 3.1). En effet, et en conformité avec le règlement CLP, cette ATP supprime, au 1er juin 2017, le tableau 3.2 de l’annexe VI. Les classifications établies selon DSD [2] n’ont plus lieu d’être utilisées.

Cependant, et pour information, l’unité de Prévention du risque chimique mettra à disposition, jusqu’au 1er juin 2017, la liste des CMR selon DSD dans l’état de sa dernière mise à jour, c’est-à-dire selon le règlement (UE) no 2015/1221 constituant la 7e ATP. Pour cette raison, une attention particulière devra donc être apportée à toute comparaison des classifications CMR selon ces deux tableaux.

Pour plus d’information sur les adaptations au progrès technique et scientifique de CLP, consultez la page relative au règlement CLP.

Outre le rappel du classement CMR, une décomposition a été effectuée afin d’améliorer les opérations de tri.

À noter

L’annexe VI du règlement CLP ne constitue pas une liste exhaustive des substances dangereuses. En conséquence, la liste des substances CMR dont la classification est harmonisée n’est pas une liste exhaustive des substances CMR présentes sur le marché. D’autres substances peuvent être classées cancérogènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction par les fournisseurs sur la base des critères figurant à l’annexe I du règlement CLP.

En savoir plus sur les critères CMR de CLP (document PDF)

L’application des règles de prévention concernant les CMR introduites dans le Code du Travail ne se limite donc pas aux seuls produits chimiques (y compris donc les mélanges) issus des substances figurant dans les tableaux 3.1 et/ou 3.2 de l’annexe VI de CLP.

Par ailleurs, certaines classifications mises à jour au titre des adaptations au progrès technique et scientifiques ne sont pas règlementairement applicables immédiatement. Leur application anticipée est cependant possible. La liste mise à disposition a été établie avec un objectif de prévention, elle intègre donc toutes les modifications.

Liste en l’état de la 9e ATP, selon CLP
Liste des substances CMR issue du tableau 3.1 de l’annexe VI de CLP, 9e ATP
Au format tableur Au format PDF
Excel - 624 ko
CMR – CLP, 9e ATP
PDF - 675.5 ko
CMR – CLP, 9e ATP
Liste en l’état de la 7e ATP, selon DSD-DPD
Liste des substances CMR issue du tableau 3.2 de l’annexe VI de CLP, 7e ATP
Au format tableur Au format PDF
Excel - 563 ko
CMR – DSD-DPD, 7e atp
PDF - 1 Mo
CMR – DSD-DPD, 7e atp

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Attention, langue unique !

L’annexe VI étant désormais établie en anglais (pour les dénominations chimiques et les classes de danger du tableau 3.1), et non traduite dans les différentes langues de l’Union Européenne, les listes présentées y sont conformes. Il est donc recommandé d’effectuer des recherches par le numéro CAS à l’aide de la fonction « Recherche » de votre logiciel de consultation (tableur ou lecteur de PDF). Cependant, une attention particulière sera portée aux substances classées sous la dénomination [… compounds] pour lesquelles une recherche par le nom (en anglais) de l’élément est plus appropriée (par ex. Nickel compound).


[1] CLP : Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures ; règlement, basé sur les recommandations internationales du SGH (Système Global Harmonisé), est paru au Journal officiel de l’Union européenne en décembre 2008.

[2] DSD : Dangerous Substances Directive (Directive 67/548/CEE) ; DPD : Dangerous Preparations Directive (Directive 1999/45/CE).