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Classifications des produits chimiques

Il existe différentes classifications des produits chimiques, réglementaires ou non. Elles représentent une source d’informations synthétiques très utiles dans l’évaluation et la gestion du risque chimique.


Annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques (CLP)

JRC-IHCP – Union Européenne

Le règlement (CE) no 1272/2008, communément appelé règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures), introduit de nouveaux symboles et indications de danger, ainsi que des nouvelles règles de classification des produits chimiques. Il abroge l’annexe I de la directive 67/548/CEE et en transfère le contenu dans son annexe VI.

Cette annexe liste les substances dont les dangers ont été évalués par un comité d’experts européens (Technical Committee on Classification and Labelling of Dangerous Substances). Les classifications et étiquetages inventoriés sont réglementaires.

L’interrogation peut être réalisée avec le nom du produit dans les vingt-trois langues officielles de l’UE, le numéro CAS, les phrases de risque ou les mentions de danger.


European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances (EINECS)

JRC-IHCP – Union Européenne

Une substance chimique dite « existante » est définie dans l’Union Européenne comme une substance listée dans l’EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances). Cet inventaire contient 100 204 substances. Il répertorie et définie les substances chimiques qui ont été mises sur le marché de la Communauté Européenne avant 1981.


Tableaux des maladies professionnelles

INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) – France

La base de données « Tableaux des maladies professionnelles » réunit l’ensemble des tableaux pour les régimes général et agricole ainsi que des commentaires, des adresses utiles et un large extrait du Code de la Sécurité sociale.
Chaque tableau comporte :

- les symptômes ou lésions pathologiques que doit présenter le malade. Leur énumération est limitative et figure dans la colonne de gauche du tableau ;

- le délai de prise en charge, c’est-à-dire le délai maximal entre la date à laquelle le travailleur a cessé d’être exposé au risque et la constatation de l’affection. Ce délai est variable selon les manifestations ou symptômes cliniques présentés par le malade ;

- les travaux susceptibles de provoquer l’affection en cause dont la liste figure dans la colonne de droite du tableau.
Parfois, cette liste est limitative et seuls les travailleurs affectés aux travaux énumérés ont droit à réparation au titre des maladies professionnelles. Parfois, cette liste de travaux ou professions est seulement indicative. L’interrogation peut se faire par pathologie, agent ou nuisance en cause, travaux effectués, numéro de tableau, ou bien par texte intégral.


Recommendations for chemical protective clothing – a companion to the NIOSH pocket guide to chemical hazards

NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) – USA

Les recommendations pour la protection de la peau et pour les vêtements de protection contre les produits chimiques sont basées sur les informations fournies dans le livre Quick Selection Guide to Chemical Protective Clothing, Third Edition, de Krister Forsberg et S.Z. Mansdorf (1997).
Pour chaque lettre de l’alphabet, un tableau réunit les produits chimiques, leur numéro CAS et les recommandations les concernant. À la fin du tableau se trouve une liste des abréviations utilisées et leur signification.


Liste des évaluations du CIRC

CIRC / IARC (Centre International de la Recherche sur le Cancer / International Agency for Research on Cancer) – Organisation Mondiale de la Santé – Nations Unies

Le CIRC classe les agents, mélanges ou expositions quant à leurs risques de cancérogénicité pour l’Homme, conformément à des procédures et des pratiques décrites dans le « préambule aux monographies ».
Ce préambule a été révisé en 2006 et est disponible uniquement en anglais.
La liste peut être visualisée par groupe de cancérogénicité, par ordre alphabétique des agents, mélanges ou expositions (en anglais seulement) ou par numéro CAS.


Report on Carcinogens (RoC)

NTP (National Toxicology Program) – USA

Les documents RoC identifient les agents, substances, mélanges ou expositions qui peuvent être à l’origine de cancers. Les critères de classification sont donnés dans la rubrique « Questions & Answers about the RoC ».
Le document disponible actuellement est la douzième édition : 12th RoC.